Règlement intérieur de l’école élémentaire Albert Camus année 2015/2016
- FREQUENTATION SCOLAIRE
La fréquentation régulière de l’École est obligatoire.
Les parents informent l’enseignant avant l’absence si celle-ci est prévisible ou au retour de l’élève si celle-ci est imprévisible. (En complétant le billet d’absence à la fin du cahier de liaison)
En cas d’absence prolongée restée sans justification, le directeur en rendra compte à Direction Des Services Départementaux de l’Education Nationale.
Pour une absence en cours de journée, un enfant ne sera autorisé à quitter l’établissement qu’avec l’un ou l’autre de ses parents (une autorisation écrite ne suffit pas). Dans la mesure du possible, les rendez-vous chez les spécialistes seront pris en dehors des heures de cours.
Des autorisations d’absence occasionnelles peuvent être accordées, sur demande écrite des personnes responsables, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.
Si l’absence résulte d’une maladie contagieuse, un certificat médical justifiant l’absence peut être demandé. Un certificat médical de non contagion ne sera pas exigé au retour à l’école sauf cas particulier [teigne, tuberculose respiratoire, diphtérie, poliomyélite].
Scolarisation des enfants en situation de handicap
L’analyse des besoins des élèves présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé est déterminante pour assurer les meilleures conditions de scolarité.
A partir d’une évaluation initiale menée par l’équipe éducative de l’école, les parents ou les représentants légaux de l’enfant peuvent être invités par le directeur de l’école à adresser à la Maison Départementale des Personnes Handicapées une demande de projet personnalisé de scolarisation (PPS).
A partir des besoins identifiés, la Maison Départementale des Personnes handicapées (MDPH) élabore le projet personnalisé de scolarisation (PPS) de l’élève, dont le suivi et l’évaluation sont assurés avec le concours de l’équipe de suivi de la scolarisation. (ESS).
Scolarisation des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période ou
accidentés
Tout enfant atteint de maladie chronique, d’allergie ou d’intolérance alimentaire, nécessitant des dispositions de scolarité particulières doit pouvoir fréquenter l’école.
A la demande de la famille, le directeur de l’école prendra contact avec le Médecin de l’Education nationale ou le médecin de PMI afin d’élaborer, en liaison avec les professionnels et les partenaires concernés, un Projet d’Accueil Individualisé (P.A.I.) pour cet enfant
- ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
La semaine scolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire comporte pour tous les élèves vingt-quatre heures d’enseignement scolaire, réparties sur neuf demi-journées.
· Les heures d’enseignement sont organisées le lundi, mardi, jeudi et vendredi et le samedi matin, à raison de cinq heures quinze par jour et de trois heures le samedi matin.
· L’accueil et la surveillance des élèves sont assurés à 8h20 en classe et à 13h35 dans la cour de récréation.
- La durée de la pause méridienne est de deux heures pour tous et de 1h30 pour les élèves qui participent aux APC.
· L’horaire consacré aux récréations est de 20 minutes le matin et une pause de 10 minutes est organisée l’après-midi.
Les portes sont refermées le matin à 08H30 : il ne doit plus y avoir de parents dans le couloir des classes de l’école après la fermeture des portes.
Activités pédagogiques complémentaires
Les élèves peuvent bénéficier chaque semaine d’activités pédagogiques complémentaires organisées en groupes restreints d’élèves :
• pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages.
• pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d’école.
Dans tous les cas l’autorisation des parents est demandée.
Activités périscolaires à l’initiative de l’Education nationale
Stages de remise à niveau (SRAN)
Des stages de remise à niveau à l’intention des élèves de CE1, CM1 et de CM2 rencontrant des difficultés en mathématiques et en français peuvent être organisés pendant les congés scolaires (modules de 15 heures à raison de 3 heures par jour).
Activités périscolaires à l’initiative des collectivités territoriales
Temps d’activités périscolaires (TAP)
Des activités périscolaires sont proposées par la commune en prolongement du service public de l’éducation.
Elles visent à favoriser l’égal accès de tous les enfants aux pratiques culturelles, artistiques, sportives…etc.….
Elles ont lieu le lundi et le jeudi de 15h45 à 17h15.
- VIE SCOLAIRE
Laïcité et liberté de conscience
La laïcité, principe constitutionnel de la République, est un des fondements du Service public de l’Education.
L’exercice de la liberté de conscience, dans le respect du pluralisme, de la neutralité du service public et du rôle éducatif reconnu aux familles, impose à l’ensemble de la Communauté éducative qu’elle se conforme aux principes de tolérance et de neutralité aux plans politique, syndical, philosophique et religieux, rappelés par les textes.
Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
La loi 2010-1192 du 11 octobre 2010 pose le principe d’une interdiction générale de dissimulation du visage dans l’espace public.
L’enseignant et les membres de la Communauté éducative s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci
La charte de la Laïcité est jointe en annexe
Sanctions et mesures éducatives
La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie collective sont de nature à renforcer leur sentiment d’appartenance à l’école et à installer un climat scolaire serein.
À ce titre, diverses formes d’encouragement sont prévues dans le règlement des classes, pour favoriser les comportements positifs. Tandis que des réprimandes voire des punitions peuvent être adressées aux élèves dont le comportement nuit au bon déroulement de la classe. (Par exemple la copie de tout ou partie du règlement de la classe etc…) En revanche il ne sera pas donné d’exercices supplémentaires qui déprécient le travail scolaire et qui dévalorisent la punition.
Les enseignants exigent de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, l’enseignant de la classe ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées en collaboration avec les familles.
Un élève difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres pourra être isolé de ses camarades, momentanément et sous surveillance, que ce soit en classe ou en récréation. Selon la gravité, les faits pourront être portés à la connaissance des parents.
Lorsque le comportement d’un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré la concertation engagée avec les responsables légaux, sa situation sera soumise à l’examen de l’équipe éducative. Le psychologue scolaire et le médecin de l’éducation nationale seront associés à l’évaluation de la situation afin de définir les mesures appropriées : aide, conseils d’orientation vers une structure de soin. Un soutien des parents peut être proposé le cas échéant, en lien avec les différents partenaires de l’école (services sociaux, éducatifs, de santé, communes etc…).
Hygiène
Le nettoyage des sols et des tables est effectué quotidiennement par les agents municipaux.
Des poubelles de déchets non recyclables sont installées en classe et dans la cour. Les élèves sont invités à les utiliser.
Les chewing-gums sont strictement interdits à l’école. Ils sont confisqués le cas échéant.
Les enfants sont encouragés par leur enseignant à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.
Les élèves sont invités à se laver les mains au sortir des toilettes.
Les parents veilleront à vérifier la chevelure de leurs enfants très régulièrement et à traiter en cas de poux et lentes .
Discipline
Tous les mouvements d’ensemble (entrée en classe, sortie) doivent se faire en ordre et dans le calme. En fin de demi-journée, les élèves sortent de l’école sans se bousculer ni gêner la circulation.
Les enfants porteurs de lunettes les garderont pendant les récréations sauf demande écrite des parents.
Les élèves doivent contribuer à garder les locaux et la cour de l’école dans un bon état de propreté et s’interdire toute dégradation.
Les élèves doivent prendre soin du matériel scolaire: tout livre perdu ou détérioré sera remplacé par les parents.
Il est interdit:
– de tirer, pousser, bousculer, frapper, pincer, mordre, insulter … des camarades.
– de se livrer à des jeux et sports violents et de nature à causer des accidents pendant les récréations,
– de s’amuser aux toilettes
– de rester ou de pénétrer dans les salles de classe ou dans les couloirs pendant les récréations (la surveillance ne s’exerçant que dans la cour),
– d’introduire dans l’école tout objet dangereux susceptible de provoquer des accidents (couteaux, cutters, ciseaux, bouteilles, pistolets, amorces, pétards, allumettes…)
– de courir dans les couloirs.
Les jeux divers susceptibles de troubler la classe sont interdits. Les jeux, cartes…. basés sur les échanges pourront être interdits si nécessaire.
L’enfant qui se blesse même légèrement doit en aviser le maître de service immédiatement.
Aucun médicament ne peut être introduit à l’école, sauf dans le cas d’un P.A.I
Les enseignants ne peuvent être tenus responsables de la perte ou de la détérioration des objets de valeur et/ou n’ayant aucune utilité pédagogique que l’enfant apporte à l’école.
- COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES
Le directeur réunit, au mois de juin, les parents des élèves nouvellement inscrits dans l’école.
Une réunion d’informations a lieu dans chaque classe au mois de septembre.
Les parents sont régulièrement informés des résultats et du comportement scolaire de leur enfant.
En cas d’exercice conjoint de l’autorité parentale les deux parents seront informés et associés aux décisions qui concernent la scolarité de leur enfant.
Il n’est pas permis de rencontrer les enseignants le matin, sauf pour un entretien de courte durée et quoiqu’il en soit avant 8h30.
Les parents peuvent demander à rencontrer les enseignants sur rendez-vous en dehors des heures de classe, si nécessaire
Le cahier de liaison
C’est le lien entre les parents et les enseignants. Il doit toujours être dans le cartable de l’enfant. Tous les documents collés doivent être signés par les parents.
Il est demandé aux familles de prévenir l’école de tout changement de n° de téléphone.
Autorité parentale
Il appartient aux parents d’informer le directeur de l’école de leur situation particulière, de produire les copies des actes officiels fixant l’exercice de l’autorité parentale et la résidence habituelle de l’enfant. Le cas échéant, d’indiquer la ou les adresses réactualisées à chaque rentrée.
Ce règlement a été adopté en conseil d’école, le 3 novembre 2015
